[COVID19] La reprise des cultes publics officiellement autorisée dès ce samedi

Ca y est !  Les cloches sonneront-elles à toute volée à travers la Bretagne et dans tout l’Hexagone ? Le Te Deum sera-t-il entonné dans chacune de nos églises ?

Un décret publié cette nuit autorise la reprise des cultes en public dès ce samedi 23 mai 2020, suite à la décision du Conseil d’Etat. Cette décision de modifier le décret du 11 mai sur les mesures de lutte contre le Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire s’est imposée au gouvernement après que le Conseil d’Etat lui a ordonné lundi de lever dans un délai de «huit jours» l’interdiction totale de réunion de cultes figurant dans ce décret.

Du référé-liberté à la reprise des cultes publics

Plusieurs associations catholiques (principalement issues des communautés traditionnelles) et requérants individuels (dont des politiques) avaient saisi le juge des référés du Conseil d’État pour faire suspendre l’interdiction de tout rassemblement ou réunion au sein des lieux de culte, qui a été maintenue comme durant le confinement par le décret n°2020-548 du 11 mai 2020. Le juge des référés a ordonné au Premier ministre de modifier, dans un délai de huit jours, le décret du 11 mai 2020 en prenant les mesures strictement proportionnées aux risques sanitaires encourus et appropriées aux circonstances de temps et de lieu applicables en ce début de « déconfinement », pour encadrer les rassemblements et réunions dans les établissements de culte.

La juge a rappelé à cette occasion que la liberté de culte, qui est une liberté fondamentale, comporte également parmi ses composantes essentielles le droit de participer collectivement à des cérémonies, en particulier dans les lieux de culte. Elle doit, cependant, être conciliée avec l’objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé.

Le juge des référés a relevé que des mesures d’encadrement moins strictes que l’interdiction de tout rassemblement dans les lieux de culte prévue par le décret sont possibles, notamment compte tenu de la tolérance des rassemblements de moins de 10 personnes dans d’autres lieux ouverts au public dans le même décret. Il juge donc que l’interdiction générale et absolue présente un caractère disproportionné au regard de l’objectif de préservation de la santé publique et constitue ainsi, eu égard au caractère essentiel de cette composante de la liberté de culte, une atteinte grave et manifestement illégale à cette liberté. Sans remettre en cause la nécessité des mesures sanitaires, Ar Gedour avait évoqué cette atteinte dès les début du confinement.

Le décret autorise une reprise des cultes dès ce samedi

Un décret vient donc d’être publié revoyant le premier décret, et permettant de facto une reprise des cultes dès ce samedi. Que dit ce texte ?

« III. Les établissements de culte relevant du type V sont autorisés à recevoir du public dans le respect des dispositions qui leur sont applicables et dans des conditions de nature à permettre le respect des dispositions de l’article 1er.
« Toute personne de onze ans ou plus qui accède ou demeure dans ces établissements porte un masque de protection répondant aux caractéristiques techniques fixées par l’arrêté conjoint des ministres chargés de la santé et du budget mentionné au K bis de l’article 278-0 bis du code général des impôts. L’obligation du port du masque ne fait pas obstacle à ce que celui-ci soit momentanément retiré pour l’accomplissement des rites qui le nécessitent.
« Le gestionnaire du lieu de culte s’assure à tout moment, et en particulier lors de l’entrée et de la sortie de l’édifice, du respect des dispositions mentionnées au présent III.
« Le préfet de département peut, après mise en demeure restée sans suite, interdire l’accueil du public dans les établissements de culte si les conditions de leur organisation ainsi que les contrôles mis en place ne sont pas de nature à garantir le respect des dispositions mentionnées au présent III. » ;

Le communiqué de la conférence des évêques de France

La Conférence des évêques de France (CEF) vient de diffuser un communiqué, se réjouissant que le décret publié ce matin par le Gouvernement, conformément à la sentence rendue par le Conseil d’État lundi dernier, 18 mai, redonne sa juste place à la liberté d’exercice des cultes ; les restrictions qui y sont apportées, comme à toute liberté fondamentale, devant être justifiées et proportionnées.

[…] la liberté est laissée à chaque responsable (évêques et prêtres) de déterminer la date de la reprise des messes avec assemblée et que cette liberté entraîne leur responsabilité. La CEF note que recommandation du Gouvernement reste de ne commencer les assemblées liturgiques qu’à partir du 2 juin.

Ce décret est accompagné de lignes directrices (jointes au présent communiqué) qui confirment les dispositions qui avaient été proposées par la CEF dans le plan de déconfinement soumis aux pouvoirs publics.

La CEF note :

– que la liberté est laissée à chaque responsable (évêques et prêtres) de déterminer la date de la reprise des messes avec assemblée et que cette liberté entraîne leur responsabilité. La CEF note que recommandation du Gouvernement reste de ne commencer les assemblées liturgiques qu’à partir du 2 juin. Ce n’est que la semaine prochaine, en effet, que les éventuels premiers effets du déconfinement en terme de contagion pourront être constatés ;

– que le port du masque est obligatoire en plus des 4 mètres carrés ainsi que le lavage des mains à l’entrée et à la sortie des églises et autres « établissements de culte ».

Dans la perspective de la reprise des célébrations communautaires dès la semaine prochaine et notamment pour la Pentecôte, la CEF fait connaître aux prêtres et aux équipes d’animation pastorale les règles sanitaires ainsi fixées. Il s’agira pour eux de sélectionner avec soin les églises qui pourront accueillir des assemblées dans les semaines qui viennent, de déterminer le nombre de personnes qui pourront y être accueillies, de soigner la communication vers les fidèles notamment, et de s’assurer de disposer des équipes et des matériels nécessaires.

Dans les faits, il importe d’attendre les décisions des diocèses et surtout la capacité des paroisses à faire respecter les mesures sanitaires, à savoir le port des masques des fidèles, un espacement des fidèles permettant la distanciation physique, etc. Nous rappelons ce document très complet (téléchargez le document) et très bien fait par les dominicains, ou encore deux propositions de logiciels qui sont en cours de création (cahier des charges dans le document) chez rendezvousalamesse.fr et Bouge ton Église (contact@bougetoneglise.fr). Ces solutions incluent notamment la question de la communion à domicile pour n’oublier personne !

Une reprise sous conditions

La reprise des messes publiques ne se fera sans doute pas partout dès ce week-end, faute de temps pour anticiper les mesures demandées. L’occasion peut-être de créer des groupes de jeunes hommes et femmes se mettant à disposition des prêtres, leur permettant de se décharger d’un poids logistique non négligeable. C’est le cas dans une paroisse du Centre Bretagne, où un groupe d’homme créé depuis plus d’un an, travaille avec les pasteurs de l’ensemble paroissial depuis plusieurs semaines pour anticiper les mesures à prendre, prévoir l’accueil des fidèles et le respect des précautions sanitaires. L’occasion aussi de demander aux jeunes, scouts et étudiants, un coup de main non négligeable.